CAPITAL CONFORT

R.D. PLUS (Société Anonyme)
R.D. PLUS (Société Anonyme)

Présentation de la marque CAPITAL CONFORT

Déposée le 15 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS et la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPITAL CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS domicilié(e) Tour Franklin - TSA 330333, 92919 PARIS LA DEFENSE - France et la Société Anonyme (SA) R.D. PLUS domicilié(e) Tour Franklin - TSA 33033, 92919 PARIS LA DEFENSE (correction BOPI 2000-13) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CAPITAL CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL CONFORT est expirée depuis le 15 septembre 2009.

R.D. PLUS a également déposé les autres marques suivantes : PLUS QUE L'ARGUS AVEC CAVIA , RD PLUS , PLUS QUE L'ARGUS AVEC GEFISERVICES , RD PLUS , L'ESPRIT TRANQUILLE , PLUS QUE L'ARGUS AVEC R.D. PLUS , L'ESPRIT TRANQUILLE , PLUS QUE L'ARGUS A